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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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MOSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSS
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1290426
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014

Présentation de la marque MOSS

Déposée le 22 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2269393) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2269393) - 67037 - France.

La marque MOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSS est expirée depuis le 22 novembre 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2269393) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2269393) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2036901 - Publication au BOPI 1994-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269393 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167032 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167033 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bières.