LE SODA DE FRANCE
Présentation de la marque LE SODA DE FRANCE
Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SODA DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SODA DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SODA DE FRANCE est expirée depuis le 19 juillet 1999.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02