Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SODA DE FRANCE
BRASSERIES KRONENBOURG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1542165
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1999

Présentation de la marque LE SODA DE FRANCE

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SODA DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque LE SODA DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SODA DE FRANCE est expirée depuis le 19 juillet 1999.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société Anonyme - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Sodas