Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TABLE DE MAITRE KANTER
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96632161
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque LA TABLE DE MAITRE KANTER

Déposée le 26 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TABLE DE MAITRE KANTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312451) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312451) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TABLE DE MAITRE KANTER est expirée depuis le 26 juin 2016.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312451) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312451) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462541 - Publication au BOPI 2007-10-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2312451 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 15 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462540 - Publication au BOPI 2007-10-15

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 juillet 1998 - Résiliation de licence n°258281 - Publication au BOPI 1998-07-22

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 26 novembre 1997 - Concession de licence n°246341 - Publication au BOPI 1997-11-26

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés, salades, préparations et spécialités culinaires, y compris les desserts. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations à base de céréales, pain, pâtes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais; aliments pour animaux; malt. Bières en tout genre; eaux minérales et gazeuses, limonades, panachés, et autres boissons non alcooliques; boissons aux fruits et jus de fruits, sirops. Vins, spiritueux, liqueurs, cidres. Services d'hôtellerie et de restauration; cafés, cafétérias, brasseries, buvettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.