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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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LA GERBE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GERBE
BRASSERIES KRONENBOURG SAS

Numéro de dépôt :
1502690
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque LA GERBE

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GERBE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2391501) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2391501) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GERBE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG SAS - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2391501) - 67200 - France - SIREN 775614038


BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE - BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2391501) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation n°2131825 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391501 - Publication au BOPI 2008-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490704 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490703 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Bières en tous genres et produits de brasserie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.