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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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JAMSTA®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMSTA®
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3329870
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/12/2014
JAMSTA® de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque JAMSTA®

Déposée le 16 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JAMSTA® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France.

La marque JAMSTA® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMSTA® est expirée depuis le 16 décembre 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bières en tous genres. Boissons alcooliques maltées et aromatisées et autres boissons alcooliques. Services de restauration (alimentation), bar-brasserie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.