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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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JAMSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMSTA
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3297592
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/06/2014
JAMSTA de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque JAMSTA

Déposée le 15 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « JAMSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France.

La marque JAMSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMSTA est expirée depuis le 15 juin 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 - 67037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bières en tous genres. Boissons alcooliques maltées et aromatisées et autres boissons alcooliques. Services de restauration (alimentation), bar-brasserie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.