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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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INSTAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTAR
BRASSERIES KRONENBOURG S.A.S.

Numéro de dépôt :
1334115
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015

Présentation de la marque INSTAR

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2297003) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2297003) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTAR est expirée depuis le 9 décembre 2015.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG S.A.S. - 68, route Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2297003) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2297003) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2055086 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297003 - Publication au BOPI 2005-09-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 27 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180932 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180933 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bières.