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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG
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EXCELSIOR EXCEL SCOTCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR EXCEL SCOTCH
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1603807
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque EXCELSIOR EXCEL SCOTCH

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELSIOR EXCEL SCOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2163295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA domicilié(e) (dossier no 2163295) - France.

La marque EXCELSIOR EXCEL SCOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELSIOR EXCEL SCOTCH est expirée depuis le 19 juillet 2010.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2163295) - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - (dossier no 2163295) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2163295 - Publication au BOPI 2000-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202779 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

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