BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1363543
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016
Présentation de la marque EUROBRA
Déposée le 15 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROBRA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312453) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312453) - 67037 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312453) - 67200 - France - SIREN 332266428
BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312453) - 67037 - France
Renouvellement sans limitation n°2071633 - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2312453 - Publication au BOPI 2006-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199509 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199511 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelees, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles ; cafe, the, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe, farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, epices, glace ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et legumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt ; eaux minerales et gazeuses, bieres, sirop, jus de fruits et toutes autres boisson non alcooliques, preparations pour faire des boissons ; vins, vins mousseux, cidres, aperitifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers ; tabac, brut ou manufacture, article pour fumeurs, allumettes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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