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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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DRAUGHT BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAUGHT BOX
BRASSERIES KRONENBOURG SAS

Numéro de dépôt :
98766041
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque DRAUGHT BOX

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAUGHT BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2392208) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2392208) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAUGHT BOX est expirée depuis le 21 décembre 2018.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG SAS - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2392208) - 67200 - France - SIREN 775614038


BRASSERIES KRONENBOURG DIRECTION JURIDIQUE - BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2392208) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392208 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490704 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490703 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Récipients métalliques et non métalliques. Installations de distribution de boissons à la pression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.