DOUCEORANGE
Présentation de la marque DOUCEORANGE
Déposée le 27 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCEORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEORANGE est expirée depuis le 27 mars 2014.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2029169 - Publication au BOPI 1994-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254954 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167443 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01