Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEORANGE
BRASSERIES KRONENBOURG Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1266688
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2014

Présentation de la marque DOUCEORANGE

Déposée le 27 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254954) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 371 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254954) - 67037 - France.

La marque DOUCEORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEORANGE est expirée depuis le 27 mars 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société Anonyme - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254954) - 67200 - France - SIREN 430371021


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254954) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2029169 - Publication au BOPI 1994-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254954 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167443 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Limonades, sodas, jus de fruits, eaux gazeuses, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base d'orange.