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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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DOI
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOI
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96628642
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque DOI

Déposée le 6 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312449) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312449) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOI est expirée depuis le 6 juin 2016.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2312449) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2312449) - 67037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388771 - Publication au BOPI 2004-03-15

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2312449 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Produits diététiques à usage médical; sucre de synthèse.Alimentation pour bébés telle que, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies.Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.