DELICE
Présentation de la marque DELICE
Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 4 novembre 2008.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 6 mai 1998 n°2115554 - Publication au BOPI 1998-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Demande de renouvellement le 7 avril 2009 n°2403983 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461937 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202779 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516333 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16