Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE
BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1498143
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2008
DELICE de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2115554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 348 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA domicilié(e) (dossier no 2115554) - France.

La marque DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 4 novembre 2008.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG, FRANCE (dossier no 2115554) - France - SIREN 777348640


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG M. Yves PONTIDA - (dossier no 2115554) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 6 mai 1998 n°2115554 - Publication au BOPI 1998-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Demande de renouvellement le 7 avril 2009 n°2403983 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461937 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202779 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516333 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Limonades.