Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
/
Ciné 16
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ciné 16
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98747493
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2018

Présentation de la marque Ciné 16

Déposée le 24 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ciné 16 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2377995) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2377995) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ciné 16 est expirée depuis le 24 août 2018.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2377995) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2377995) - 67037 - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2377995 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Papier et articles en papier, à savoir sous-bocks, affiches, affichettes, cartes à jouer, autocollants ; livres. Organisation de manifestations et d'animations à but culturel et divertissant. Elaboration de programmes d'animations. Services de cafés, cafétérias, bars, discothèques, et restauration.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.