MICROCLIMAT
Présentation de la marque MICROCLIMAT
Déposée le 3 avril 2001 par la société BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROCLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICROCLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCLIMAT est expirée depuis le 3 avril 2011.
BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01