Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE 4
BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
92416161
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2012

Présentation de la marque FORCE 4

Déposée le 15 avril 1992 par la société BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2218374) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 141 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen -, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2218374) - 67037 - France.

La marque FORCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE 4 est expirée depuis le 15 avril 2012.

BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : SkiCup® , WILLSDORF , KANTER PILS , ACROBATE , VILLARS , EXCELSIOR LA GRANDE MARQUE DES BIERES DU NORD , OBERNAI VILLAGE BRASSEE PAR KRONENBOURG , "L'ART ENTRE DANS LES BARS AVEC 1664" , SIC CITRON , VILLARS


BRASSERIES KRONENBOURG Société en Commandite par Actions - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2218374) - 67200 - France - SIREN 409141363


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 route d'Oberhausbergen -, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2218374) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218374 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Bière, ale et porter.Eaux minérales et gazeuses, limonade et boissons à base de bière et de limonade; boissons de fruits et jus de fruits sirops