Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORPILS
BRASSERIES HEINEKEN

Numéro de dépôt :
1319362
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque NORPILS

Déposée le 13 mars 1985 par la société BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORPILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042054) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

La marque NORPILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORPILS est expirée depuis le 13 mars 2005.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , JAZZ SELECTION , DIABOLO PRESTO


BRASSERIES HEINEKEN - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042054) - France - SIREN 592010631


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1994 n°2042054 - Publication au BOPI 1994-12-29

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Changement de dénomination n°26978 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°26980 - Publication au BOPI

Bières, ale et porter.