Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIPS
BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96613247
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque NIPS

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIPS est expirée depuis le 28 février 2006.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION


BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 592010631


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops