Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTZIG
BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1330858
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005
MUTZIG de BRASSERIES HEINEKEN

Présentation de la marque MUTZIG

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTZIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054877) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2054877) - France.

La marque MUTZIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTZIG est expirée depuis le 14 novembre 2005.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION


BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054877) - France - SIREN 592010631


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2054877) - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054877 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription le 5 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190220 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 25 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189727 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription - Transmission de propriété n°22116 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°22111 - Publication au BOPI

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops