Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux-Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2189389) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2189389) - France.
La marque MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme) - 19, rue des Deux-Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2189389) - France - SIREN 414842062
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2189389) - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189389 - Publication au BOPI 2001-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15
Bière, ale et porter, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration, cafétérias
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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