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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN
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M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1330856
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005
M de BRASSERIES HEINEKEN

Présentation de la marque M

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2054875) - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M est expirée depuis le 14 novembre 2005.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , NORPILS , JAZZ SELECTION , DIABOLO PRESTO


BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054875) - France - SIREN 592010631


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2054875) - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054875 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription le 5 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°190222 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 25 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189729 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription - Transmission de propriété n°22116 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°22111 - Publication au BOPI

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops