Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAZZ SELECTION
BRASSERIES Heineken S.A.

Numéro de dépôt :
94508847
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JAZZ SELECTION

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES Heineken auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAZZ SELECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES Heineken domicilié(e) 19, rue des deux Gares, 92565 Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPULSION Carole COSSU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BRASSERIES Heineken a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , DIABOLO PRESTO


BRASSERIES Heineken S.A. - 19, rue des deux Gares, 92565 Rueil Malmaison - France - SIREN 592010631


IMPULSION Carole COSSU - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276445 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276679 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

PRODUITS - Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.SERVICES - Publicité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).