Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRI'MOUSSE
BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98758186
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque FRI'MOUSSE

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRI'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux-Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FRI'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRI'MOUSSE est expirée depuis le 6 novembre 2008.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION


BRASSERIES HEINEKEN (Société Anonyme) - 19, rue des Deux-Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques et livres.