Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMI RONDELLE
BRASSERIES HEINEKEN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3135766
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
DEMI RONDELLE de BRASSERIES HEINEKEN

Présentation de la marque DEMI RONDELLE

Déposée le 7 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMI RONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque DEMI RONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMI RONDELLE est expirée depuis le 7 décembre 2011.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION , DIABOLO PRESTO


BRASSERIES HEINEKEN (Société anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.