Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BRASSERIES HEINEKEN
/
CERVOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERVOISE
BRASSERIES HEINEKEN

Numéro de dépôt :
1311424
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque CERVOISE

Déposée le 31 mai 1985 par la société BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERVOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2044767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

La marque CERVOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVOISE est expirée depuis le 31 mai 2005.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION


BRASSERIES HEINEKEN - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2044767) - France - SIREN 592010631


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Renouvellement sans limitation le 23 février 1995 n°2044767 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160967 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Changement de dénomination n°26978 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51703 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription - Transmission de propriété n°26980 - Publication au BOPI

Bière.