Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBERLEY AU MALT A WHISKY
BRASSERIES HEINEKEN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94530766
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque AMBERLEY AU MALT A WHISKY

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBERLEY AU MALT A WHISKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES HEINEKEN domicilié(e) 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque AMBERLEY AU MALT A WHISKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBERLEY AU MALT A WHISKY est expirée depuis le 28 juillet 2004.

BRASSERIES HEINEKEN a également déposé les autres marques suivantes : JH JEAN HATT , BRASSERIE DE L'ESPÉRANCE , MAITRE PRESSION , ANKER-BOCK , TOHU BAHU , DEMI RONDELLE , LA REINE DES BIÈRES D'ALSACE , M , NORPILS , JAZZ SELECTION


BRASSERIES HEINEKEN (société anonyme) - 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 592010631


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269579 - Publication au BOPI 1999-01-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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