Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAC
BRASSERIES FACON S.A.

Numéro de dépôt :
1124295
Date de dépôt :
21/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FAC

Déposée le 21 février 1980 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES FACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES FACON domicilié(e) avenue du Docteur Croquelois, 62360 PONT DE BRIQUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECEUIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FAC est expirée depuis le 21 février 1990.

BRASSERIES FACON a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVAL , LA FACON BIERE DU PAYS BOULONNAIS , VAL D ENFER , KALBRAU , SODETTE


BRASSERIES FACON S.A. - avenue du Docteur Croquelois, 62360 PONT DE BRIQUES. - France


LE RECEUIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037

Eaux minérales et de table, sodas, limonades, boissons hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.