Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES TROUVILLE
BRASSERIES DU QUAI, SA À CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3887895
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
LES VOILES TROUVILLE de BRASSERIES DU QUAI

Présentation de la marque LES VOILES TROUVILLE

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DU QUAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOILES TROUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DU QUAI domicilié(e) 160 BOULEVARD FERNAND MOUREAUX - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 505 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIK BILLARD-SARRAT domicilié(e) 17 RUE DES PERCHAMPS - 75016 - PARIS - France.

La marque LES VOILES TROUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES TROUVILLE est expirée depuis le 11 janvier 2022.

BRASSERIES DU QUAI a également déposé les autres marques suivantes : LES VAPEURS , LES VAPEURS BRASSERIE , LES VAPEURS , LES VAPEURS TROUVILLE , LES VAPEURS BRASSERIE


BRASSERIES DU QUAI, SA À CONSEIL D'ADMINISTRATION - 160 BOULEVARD FERNAND MOUREAUX - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France - SIREN 410505366


ERIK BILLARD-SARRAT - 17 RUE DES PERCHAMPS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Publicité, promotion mercatique. Diffusion de messages promotionnels et ou publicitaires sur tous supports. Location et réservation d'espace publicitaire sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” ou “ Web ”. Gestion de fichiers informatiques nominatifs à but promotionnel et ou publicitaire ; Gestion de fichiers informatiques comportant les noms des clients et prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des partenaires, des fournisseurs ; recueil de données relatives aux clients et prospects, aux clients susceptibles d'être prospectés, aux partenaires et aux fournisseurs dans un fichier central ; édition (publication) de documents et brochures publicitaires et promotionnels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir conception (élaboration) de bases de données comportant les noms des clients et prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des partenaires, des fournisseurs ;

Communications radiophoniques, télévisuelles, audiovisuelles, téléphoniques, par terminaux d'ordinateur. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Communication et transmission de messages, d'informations, de données, issus (ou non) d'une base (ou banque) de données informatiques, issus d'un fichier informatique (nominatif ou non), en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et “ Web ” ;

Edition (publication) de livres, revues, journaux et magazines ; édition vidéographie sur tous supports audiovisuels. Production cinématographique et télévisuelle ; organisation d'évènements, à savoir repas d'entreprise, banquets, séminaires, mariages (divertissement) ;

Service de restauration (alimentation). Brasseries, cafés, bars. Services de traiteur. Location de salles de restauration ; restauration [repas] dans le cadre d'évènements tels que repas d'entreprise, banquets, séminaires et mariages.