Déposée le 23 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES DU QUAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR),
la marque française « LES VAPEURS BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES DU QUAI domicilié(e) 160 Boulevard Fernand Moureaux - 14360 - TROUVILLE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 505 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque LES VAPEURS BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES DU QUAI, SAS - 160 Boulevard Fernand Moureaux - 14360 - TROUVILLE-SUR-MER - France - SIREN 410505366
FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183055 - Publication au BOPI 2000-10-02
Inscription le 19 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309783 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 11 août 2008 - Changement de dénomination n°479461 - Publication au BOPI 2008-08-11
Inscription le 23 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310263 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 27 février 2001 - Concession de licence n°316176 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 27 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316175 - Publication au BOPI 2001-02-27
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436924 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528077 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740781 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Viande, poisson, volaille et gibier;Café, thé, cacao bières et autres boissons non alcooliques;boissons alcooliques;Services divers; hotellerie, restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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