Déposée le 11 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DU QUAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VAPEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DU QUAI domicilié(e) 160 BOULEVARD FERNAND MOUREAUX - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 505 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIK BILLARD-SARRAT domicilié(e) 17 RUE DES PERCHAMPS - 75016 - PARIS - France.
La marque LES VAPEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIES DU QUAI, SA À CONSEIL D'ADMINISTRATION - 160 BOULEVARD FERNAND MOUREAUX - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France - SIREN 410505366
ERIK BILLARD-SARRAT - 17 RUE DES PERCHAMPS - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Publicité, promotion mercatique. Diffusion de messages promotionnels etou publicitaires sur tous supports. Location et réservation d'espace publicitaire sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” ou “ Web ”. Gestion de fichiers informatiques nominatifs à but promotionnel etou publicitaire ; Gestion de fichiers informatiques comportant les noms des clients et prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des partenaires, des fournisseurs ; recueil de données relatives aux clients et prospects, aux clients susceptibles d'être prospectés, aux partenaires et aux fournisseurs dans un fichier central ; édition (publication) de documents et brochures publicitaires et promotionnels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir conception (élaboration) de bases de données comportant les noms des clients et prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des partenaires, des fournisseurs ;
Communications radiophoniques, télévisuelles, audiovisuelles, téléphoniques, par terminaux d'ordinateur. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Communication et transmission de messages, d'informations, de données, issus (ou non) d'une base (ou banque) de données informatiques, issus d'un fichier informatique (nominatif ou non), en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et “ Web ” ;
Edition (publication) de livres, revues, journaux et magazines ; édition vidéographie sur tous supports audiovisuels. Production cinématographique et télévisuelle ; organisation d'évènements, à savoir repas d'entreprise, banquets, séminaires, mariages (divertissement) ;
Service de restauration (alimentation). Brasseries, cafés, bars. Services de traiteur. Location de salles de restauration ; restauration [repas] dans le cadre d'évènements tels que repas d'entreprise, banquets, séminaires et mariages.
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