Neuf Sept quatre
Présentation de la marque Neuf Sept quatre
Déposée le 17 juillet 2001 par la société BRASSERIES de BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Neuf Sept quatre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Neuf Sept quatre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neuf Sept quatre est expirée depuis le 17 juillet 2011.
BRASSERIES de BOURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35