Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Neuf Sept quatre
BRASSERIES de BOURBON

Numéro de dépôt :
3113085
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque Neuf Sept quatre

Déposée le 17 juillet 2001 par la société BRASSERIES de BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Neuf Sept quatre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société BRASSERIES de BOURBON domicilié(e) 60 Quai Ouest, 97400 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES de BOURBON - France.

La marque Neuf Sept quatre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neuf Sept quatre est expirée depuis le 17 juillet 2011.

BRASSERIES de BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : BB DODO PILS , OTE , Neuf Cent Soixante quatorze , BOURBON LA BLANCHE BRASSÉE PAR LES BRASSERIES DE BOURBON BIERE BLANCHE AROMATISÉE AU CITRON , BOURBON LA BIÈRE RÉUNIONNAISE DEPUIS 1962 100% INGREDIENTS NATURELS , BOURBON , BOURBON , SOREG , MASTER DE BOURBON CETTE BIERE EST BRASSEE A LA REUNION DANS LA PURE TRADITION DES MAITRES BRASSEURS , BIERE DE PRESTIGE MASTER DE BOURBON


BRASSERIES de BOURBON - 60 Quai Ouest, 97400 SAINT DENIS - France - SIREN 310864012


BRASSERIES de BOURBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.