Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRASSERIES DE BOURBON, société anonyme

Numéro de dépôt :
4055324
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
Marque figurative de BRASSERIES DE BOURBON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON domicilié(e) 60 Quai Ouest, ILE DE LA REUNION - 97400 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055324.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2023.

BRASSERIES DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : BB DODO PILS , OTE , Neuf Cent Soixante quatorze , BOURBON LA BLANCHE BRASSÉE PAR LES BRASSERIES DE BOURBON BIERE BLANCHE AROMATISÉE AU CITRON , BOURBON LA BIÈRE RÉUNIONNAISE DEPUIS 1962 100% INGREDIENTS NATURELS , BOURBON , BOURBON , SOREG , MASTER DE BOURBON CETTE BIERE EST BRASSEE A LA REUNION DANS LA PURE TRADITION DES MAITRES BRASSEURS , BIERE DE PRESTIGE MASTER DE BOURBON


BRASSERIES DE BOURBON, société anonyme - 60 Quai Ouest, ILE DE LA REUNION - 97400 - SAINT-DENIS - France - SIREN 310864012


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Bières.