Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE - BIERE 974
BRASSERIES DE BOURBON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4245750
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
CODE - BIERE 974 de BRASSERIES DE BOURBON

Présentation de la marque CODE - BIERE 974

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE - BIERE 974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON domicilié(e) 60 quai Ouest, 97400 SAINT DENIS, LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CODE - BIERE 974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE - BIERE 974 arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

BRASSERIES DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : BB DODO PILS , OTE , Neuf Cent Soixante quatorze , BOURBON LA BLANCHE BRASSÉE PAR LES BRASSERIES DE BOURBON BIERE BLANCHE AROMATISÉE AU CITRON , BOURBON LA BIÈRE RÉUNIONNAISE DEPUIS 1962 100% INGREDIENTS NATURELS , BOURBON , BOURBON , SOREG , MASTER DE BOURBON CETTE BIERE EST BRASSEE A LA REUNION DANS LA PURE TRADITION DES MAITRES BRASSEURS , BIERE DE PRESTIGE MASTER DE BOURBON


BRASSERIES DE BOURBON, Société anonyme - 60 quai Ouest, 97400 SAINT DENIS, LA REUNION - France - SIREN 310864012


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Bières.