Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEBASTIEN ARTOIS
Numéro de dépôt :
1390408
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1997
Présentation de la marque SEBASTIEN ARTOIS
Déposée le 20 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEBASTIEN ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEBASTIEN ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN ARTOIS est expirée depuis le 20 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26