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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie TOM & CHARLY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Brasserie TOM & CHARLY, SARL

Numéro de dépôt :
3885468
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
Marque en couleurs, figurative de Brasserie TOM & CHARLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie TOM & CHARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie TOM & CHARLY domicilié(e) 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 068 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Brasserie TOM & CHARLY, M. FEITH Charly-Pierre domicilié(e) 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885468.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2021.

Brasserie TOM & CHARLY a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie Galibot , BIT CHUM , SUPERMALT: Le superhéros de la bière BIT'CHUM: La bière du pays de Bitche , BIT'CHUM


Brasserie TOM & CHARLY, SARL - 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France - SIREN 531068260


SARL Brasserie TOM & CHARLY, M. FEITH Charly-Pierre - 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.