Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie TOM & CHARLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BIT'CHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie TOM & CHARLY domicilié(e) 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 068 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie TOM & CHARLY, M. Charly-Pierre FEITH domicilié(e) 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France.
La marque BIT'CHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brasserie TOM & CHARLY, SARL - 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France - SIREN 531068260
Brasserie TOM & CHARLY, M. Charly-Pierre FEITH - 54 rue de la fontaine - 57410 - BINING - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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