Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL BIEN FRAIS
Numéro de dépôt :
1432197
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/1997
Présentation de la marque SOLEIL BIEN FRAIS
Déposée le 21 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL BIEN FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL BIEN FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11