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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS
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SANS RIVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS RIVALE
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1405902
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997

Présentation de la marque SANS RIVALE

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS RIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS domicilié(e) 49, boulevard de la Liberté, 59800 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SANS RIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : INTER-BOISSONS , CYRANO , PILS PRESTIGE , BOITE A BIERES , PRINCESS , VEGA UNE BIERE QUI VIENT DU NORD , PRINCE'S - BEER , SEBARTEL , REINEPILS , INTERBREW


BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme - 49, boulevard de la Liberté, 59800 LILLE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bières.