Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS RIVALE
Numéro de dépôt :
1405902
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997
Présentation de la marque SANS RIVALE
Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS RIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS RIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11