BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE.
Numéro de dépôt :
1309853
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1995
Présentation de la marque PRINCESSE
Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.
La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE. - France
LE RECUEIL DES MARQUES. - France
Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11
Bière, ale et porter, jus de fruits, toutes boissons à base de jus de fruits gazéifiés ou non, eaux minérales et gazeuses et toutes boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons et en général toutes boissons alcoolisées ou non. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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