Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCE'S - BEER
Numéro de dépôt :
1675258
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999
Présentation de la marque PRINCE'S - BEER
Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE'S - BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRINCE'S - BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60707 - Publication au BOPI 1992-02-26