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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS
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INTER-BOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER-BOISSONS
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546737
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque INTER-BOISSONS

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER-BOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque INTER-BOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER-BOISSONS est expirée depuis le 21 décembre 1998.

BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SANS RIVALE , CYRANO , PILS PRESTIGE , BOITE A BIERES , PRINCESS , VEGA UNE BIERE QUI VIENT DU NORD , PRINCE'S - BEER , SEBARTEL , REINEPILS , INTERBREW


BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme - 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 26 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60707 - Publication au BOPI 1992-02-26

Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.Transport et entrepôt: transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages;agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; locations de garages

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.