Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELECTA
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1315988
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1995
DELECTA de BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS

Présentation de la marque DELECTA

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : INTER-BOISSONS , SANS RIVALE , CYRANO , PILS PRESTIGE , BOITE A BIERES , PRINCESS , VEGA UNE BIERE QUI VIENT DU NORD , PRINCE'S - BEER , SEBARTEL , REINEPILS


BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, société anonyme, 49, Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.