Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERVISIA-PILS
Numéro de dépôt :
1317670
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1995
Présentation de la marque CERVISIA-PILS
Déposée le 8 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERVISIA-PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERVISIA-PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11