Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNE ETOILE NOIRE
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1281169
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1994

Présentation de la marque BRUNE ETOILE NOIRE

Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUNE ETOILE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS domicilié(e) 49, boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord). - France.

La marque BRUNE ETOILE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : INTER-BOISSONS , SANS RIVALE , CYRANO , PILS PRESTIGE , BOITE A BIERES , PRINCESS , VEGA UNE BIERE QUI VIENT DU NORD , PRINCE'S - BEER , SEBARTEL , REINEPILS


BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS (Société Anonyme) - 49, boulevard de la Liberté, 59000 LILLE (Nord). - France


Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.