BIERE DE MINUIT
Présentation de la marque BIERE DE MINUIT
Déposée le 17 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIERE DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIERE DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE MINUIT est expirée depuis le 17 septembre 1996.
BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08