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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Sapaudia
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SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNAL
Brasserie Sapaudia SAS

Numéro de dépôt :
4492713
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
SIGNAL de Brasserie Sapaudia

Présentation de la marque SIGNAL

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Sapaudia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Sapaudia domicilié(e) Brasserie Sapaudia SAS - 73210 - AIME-LA-PLAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Sapaudia, Monsieur Ashley Smith domicilié(e) Brasserie Sapaudia - 73210 - AIME-LA-PLAGNE - France.

La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Brasserie Sapaudia SAS - Brasserie Sapaudia SAS - 73210 - AIME-LA-PLAGNE - France


Brasserie Sapaudia, Monsieur Ashley Smith - Brasserie Sapaudia - 73210 - AIME-LA-PLAGNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Bières.