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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE
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LA SANS-GENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANS-GENE
BRASSERIE SANCERROISE S.A.S

Numéro de dépôt :
3087351
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque LA SANS-GENE

Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SANCERROISE domicilié(e) 258, Route d'Amigny, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 201 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE SANCERROISE S.A.S - France.

La marque LA SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANS-GENE est expirée depuis le 27 février 2011.

BRASSERIE SANCERROISE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE BLANCHE , Lou Pélou , ROSE BLANCHE , LA DROLESSE , LA SANCERROISE , LA DONZELLE , LA DROLESSE , LA SANS-GENE


BRASSERIE SANCERROISE S.A.S - 258, Route d'Amigny, 18300 SANCERRE - France - SIREN 432201705


BRASSERIE SANCERROISE S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Bière.