Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SANCERROISE
Brasserie Sancerroise, sas

Numéro de dépôt :
3235211
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2023
LA SANCERROISE de Brasserie Sancerroise

Présentation de la marque LA SANCERROISE

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Sancerroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANCERROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Sancerroise domicilié(e) 258 Route d'Amigny - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 201 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Sancerroise domicilié(e) 258 Route d'Amigny - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LA SANCERROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SANCERROISE est expirée depuis le 2 juillet 2023.

Brasserie Sancerroise a également déposé les autres marques suivantes : ROSE BLANCHE , Lou Pélou , ROSE BLANCHE , LA DROLESSE , LA SANS-GENE , LA DONZELLE , LA DROLESSE , LA SANS-GENE


Brasserie Sancerroise, sas - 258 Route d'Amigny - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 432201705


Brasserie Sancerroise - 258 Route d'Amigny - 18300 - SANCERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535821 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18

Bière.