Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRASSERIE SAINT CLAIR
/
LA BRESSANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRESSANE
BRASSERIE SAINT CLAIR

Numéro de dépôt :
4469406
Date de dépôt :
16/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2028
LA BRESSANE de BRASSERIE SAINT CLAIR

Présentation de la marque LA BRESSANE

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par BRASSERIE SAINT CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est BRASSERIE SAINT CLAIR domicilié(e) 893 Route Nationale 75 - 01250 - MONTAGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque LA BRESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRESSANE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

BRASSERIE SAINT CLAIR a également déposé les autres marques suivantes : LA BRESSANE , Bière Privée , la 69 , CHANTECLAIR , YUKI BEER


BRASSERIE SAINT CLAIR - 893 Route Nationale 75 - 01250 - MONTAGNAT - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Pintes à bière; Verres à bière; flûtes à bière; chopes à bière; verres à demi-litres de bière; bocks pour la bière dits "schooners" [articles de verrerie]; grands verres à bière dits "yard glasses" ; sous-verres métalliques; sous-verres en caoutchouc; sous-verres en bambou ;

Bières; bières à faible teneur en alcool; bières ambrées; bières aromatisées; bières blondes; bières brunes [bières de malt grillé]; bières non alcoolisées; boissons à base de bière; bière de malt; bière d'orge; bières de blé; cocktails sans alcool; cocktails à base de bière; vin d'orge [bière] ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de bières.