Pasquale Paoli
Présentation de la marque Pasquale Paoli
Déposée le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Pietra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pasquale Paoli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pasquale Paoli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasquale Paoli arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.
Brasserie Pietra a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10